Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grandes Villes & Métropoles
Association des Maires de Grandes Villes de France (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3213098
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2013
Grandes Villes & Métropoles de des Maires de Grandes Villes de France

Présentation de la marque Grandes Villes & Métropoles

Déposée le 4 mars 2003 par l'association loi 1901 des Maires de Grandes Villes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Grandes Villes & Métropoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 des Maires de Grandes Villes de France domicilié(e) 42, rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Grandes Villes & Métropoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grandes Villes & Métropoles est expirée depuis le 4 mars 2013.

des Maires de Grandes Villes de France a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLES DE FRANCE , Association des Métropoles et Grandes Villes de France , Métropoles de France , INITIATIVE VILLE , France Urbaine , MEDIA VILLE , LA CONFERENCE DES VILLES , Association des Métropoles de France , MEDIA VILLE , MULTI MEDIA VILLE


Association des Maires de Grandes Villes de France (Association loi 1901) - 42, rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France


LERNER & ASSOCIÉS - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Imprimés, journaux, périodiques, revues, bulletins, livres, manuels, fiches, recueils, catalogues, brochures. Télécommunications ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux numériques de communication ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux télématiques ; agences de presse et d'informations (nouvelles) . Edition sur tous supports, y compris électroniques, d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de bulletins, de livres, de manuels, de fiches, de recueils, de catalogues, de brochures ; édition d'ouvrages de toute nature accessibles notamment par réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; publication de textes autres que publicitaires ; concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, de courts métrages ; production de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.